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Marques déposées par THE SINGER COMPANY N.V
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SIMANCO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMANCO
THE SINGER COMPANY N.V.

Numéro de dépôt :
1440292
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2007

Présentation de la marque SIMANCO

Déposée le 15 décembre 1987 par THE SINGER COMPANY N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMANCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE SINGER COMPANY N.V., domicilié(e) Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14 CURACAO ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2095072) - Antilles néerlandaises.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2095072) - France.

La marque SIMANCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMANCO est expirée depuis le 15 décembre 2007.

THE SINGER COMPANY N.V a également déposé les autres marques suivantes : CUISI MAGIC , TINY TAILOR , SUPER AS , SELECTROMAILLE , DURATEC , VAPOCLEAN


THE SINGER COMPANY N.V. - Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14 CURACAO ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2095072) - Antilles néerlandaises


CABINET LAVOIX - (dossier no 2095072) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 24 août 2005 - Gage constitué n°416905 - Publication au BOPI 2005-08-24

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 1997 n°2095072 - Publication au BOPI 1997-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416904 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380824 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 21 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163290 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription le 21 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°163291 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163292 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190278 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163289 - Publication au BOPI 1993-09-21

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.